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Doeuil-sur-le-Mignon

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Site de la commune de Doeuil-sur-le-Mignon | Vie municipale | DDTM | Arrêté concernant l’interdiction du remplissage des mares de tonnes

Arrêté concernant l’interdiction du remplissage des mares de tonnes

Arrêté concernant l’interdiction du remplissage des mares de tonnes

Arrêté du 14 Août 2020 – N° 8_AP0691_Arrêté Mares de tonne

Arrêté du 22 Octobre 2019 – N°19EB1585_mares de tonne de chasse

AP19EB1575_du_16 octobre2019_restriction_mares_de_tonne

Arrêté du 4 Octobre 2019 – N° 19EB1563 – Mare de tonne de chasse

Arrêté du 30 Août 2019 – AP19EB1528_restrictions_ Mares de tonne de chasse

Arrêté du 9 Août 2019 – ap19EB1409bis restriction_mares de tonne (002)

Arrêté du 18 Juillet 2019 – Mares de tonne de chasse

Arrêté du 16 Juillet 2019 – Mares de tonne de chasse

Liens divers
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  • SIG Vals de Saintonge
  • Service Public
  • Saintonge Dorée
Présentation de la commune
Présentation de la Commune de Doeuil sur le Mignon Mairie
11 Rue du Stade
17330 DOEUIL SUR LE MIGNON
05.46.24.62.74  
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